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MENTIONS LEGALES
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Le pr\u00e9sent site est \u00e9dit\u00e9 par :<\/p>\n\n\n\n
Guillaume Letellier
Entrepreneur individuel, micro-entrepreneur
Nom commercial : Adopteuncrane \/ L\u2019atelier du cr\u00e2ne
Adresse professionnelle : Place de l’ Abbaye 15, 25110 Baume-les-Dames, France
SIRET : 935 321 877 00018
E-mail : adc.skal@gmail.com
T\u00e9l\u00e9phone : +33 6 84 62 45 28<\/p>\n\n\n\n
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OVH SAS
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Adopteuncrane \/ L\u2019atelier du cr\u00e2ne propose des cr\u00e2nes et objets d\u00e9coratifs fabriqu\u00e9s artisanalement, notamment des cr\u00e9ations personnalis\u00e9es selon les demandes du client.<\/p>\n\n\n\n
Les caract\u00e9ristiques, dimensions, mat\u00e9riaux, finitions et possibilit\u00e9s de personnalisation sont pr\u00e9cis\u00e9es dans les fiches produits ou lors des \u00e9changes avec le client.<\/p>\n\n\n\n
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—– Article 1 \u2014 Identification du vendeur<\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) sont conclues entre le client et :<\/p>\n\n\n\n Guillaume Letellier<\/strong> Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Vendeur \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes CGV r\u00e9gissent les ventes de cr\u00e2nes et objets d\u00e9coratifs fabriqu\u00e9s artisanalement et propos\u00e9s par le Vendeur.<\/p>\n\n\n\n Article 2 \u2014 Produits<\/p>\n\n\n\n Les produits propos\u00e9s sont des cr\u00e9ations d\u00e9coratives fabriqu\u00e9es artisanalement par le Vendeur.<\/p>\n\n\n\n Chaque fiche produit pr\u00e9sente les caract\u00e9ristiques essentielles du produit concern\u00e9, notamment, lorsqu’elles sont pertinentes, ses dimensions, mat\u00e9riaux, couleurs, finitions et \u00e9l\u00e9ments d\u00e9coratifs.<\/p>\n\n\n\n La fabrication artisanale peut entra\u00eener de l\u00e9g\u00e8res variations d’aspect ou de finition entre deux cr\u00e9ations. Ces variations, lorsqu’elles n’affectent pas les caract\u00e9ristiques essentielles du produit, ne constituent pas un d\u00e9faut.<\/p>\n\n\n\n Les photographies sont destin\u00e9es \u00e0 pr\u00e9senter le produit de mani\u00e8re fid\u00e8le. De l\u00e9g\u00e8res diff\u00e9rences peuvent toutefois appara\u00eetre notamment en fonction de l’\u00e9cran utilis\u00e9, des conditions de prise de vue ou de la fabrication artisanale.<\/p>\n\n\n\n Article 3 \u2014 Personnalisation<\/p>\n\n\n\n Certains produits peuvent \u00eatre personnalis\u00e9s \u00e0 la demande du client.<\/p>\n\n\n\n La personnalisation peut notamment porter sur :<\/p>\n\n\n\n Lorsqu’une personnalisation particuli\u00e8re est demand\u00e9e, le Vendeur peut \u00e9changer avec le client afin de d\u00e9finir pr\u00e9cis\u00e9ment le projet avant validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n Pour une cr\u00e9ation personnalis\u00e9e, les caract\u00e9ristiques convenues, le prix et le d\u00e9lai de fabrication sont d\u00e9finis avec le client avant validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n Une fois la fabrication d’une cr\u00e9ation personnalis\u00e9e commenc\u00e9e, toute modification demand\u00e9e par le client peut entra\u00eener un co\u00fbt ou un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire, qui sera communiqu\u00e9 au client avant r\u00e9alisation.<\/p>\n\n\n\n Article 4 \u2014 Prix<\/p>\n\n\n\n Les prix sont indiqu\u00e9s en euros.<\/p>\n\n\n\n Les frais de livraison et les \u00e9ventuels frais suppl\u00e9mentaires applicables \u00e0 la commande sont communiqu\u00e9s au client avant la validation d\u00e9finitive de celle-ci.<\/p>\n\n\n\n Lorsque des frais d’emballage de 2 \u20ac<\/strong> sont appliqu\u00e9s, leur montant est indiqu\u00e9 clairement avant la validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n Le prix total d\u00fb par le client est indiqu\u00e9 avant la validation d\u00e9finitive de la commande.<\/p>\n\n\n\n Article 5 \u2014 Frais de livraison<\/p>\n\n\n\n Les livraisons sont propos\u00e9es en France ainsi que dans les destinations internationales propos\u00e9es par le Vendeur.<\/p>\n\n\n\n Le montant des frais de livraison est calcul\u00e9 notamment en fonction :<\/p>\n\n\n\n Le montant des frais de livraison est communiqu\u00e9 au client avant la validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n Les exp\u00e9ditions peuvent notamment \u00eatre effectu\u00e9es par Happy Post ou Chronopost<\/strong>, selon la destination, le poids, les dimensions du colis et les conditions applicables au moment de l’exp\u00e9dition.<\/p>\n\n\n\n Pour les destinations internationales, les \u00e9ventuels droits de douane, taxes, frais d’importation ou autres frais impos\u00e9s par le pays de destination peuvent \u00eatre \u00e0 la charge du destinataire lorsqu’ils ne sont pas inclus dans le prix pay\u00e9 au Vendeur.<\/p>\n\n\n\n Le client est invit\u00e9 \u00e0 se renseigner sur les r\u00e8gles applicables dans son pays avant de commander.<\/p>\n\n\n\n Article 6 \u2014 D\u00e9lais de fabrication et de livraison<\/p>\n\n\n\n Les cr\u00e9ations \u00e9tant fabriqu\u00e9es artisanalement, le d\u00e9lai de fabrication peut varier en fonction de la nature et de la complexit\u00e9 du travail demand\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Pour les cr\u00e9ations personnalis\u00e9es, le d\u00e9lai de fabrication est d\u00e9fini avec le client avant validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n Le d\u00e9lai convenu est communiqu\u00e9 au client avant la validation de la commande.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s fabrication, le produit est remis au transporteur choisi par le Vendeur.<\/p>\n\n\n\n Le d\u00e9lai de transport d\u00e9pend notamment du transporteur, de la destination et des conditions de livraison applicables.<\/p>\n\n\n\n En cas de retard exceptionnel ou de difficult\u00e9 affectant la fabrication ou l’exp\u00e9dition, le Vendeur en informe le client dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n\n\n\n Article 7 \u2014 Commande<\/p>\n\n\n\n Le client s\u00e9lectionne le ou les produits qu’il souhaite commander et fournit les informations n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation et \u00e0 la livraison de la commande.<\/p>\n\n\n\n Pour une cr\u00e9ation personnalis\u00e9e, les caract\u00e9ristiques de la commande sont d\u00e9finies avec le client avant sa validation.<\/p>\n\n\n\n La commande devient d\u00e9finitive apr\u00e8s validation par le client et paiement du prix, sous r\u00e9serve de l’acceptation de la commande par le Vendeur lorsque celle-ci n\u00e9cessite un \u00e9change pr\u00e9alable ou une validation particuli\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n Le client est responsable de l’exactitude des informations communiqu\u00e9es, notamment de ses coordonn\u00e9es et de son adresse de livraison.<\/p>\n\n\n\n Toute erreur dans l’adresse de livraison communiqu\u00e9e par le client pouvant entra\u00eener une nouvelle exp\u00e9dition pourra donner lieu \u00e0 la facturation des frais suppl\u00e9mentaires correspondants.<\/p>\n\n\n\n Article 8 \u2014 Paiement<\/p>\n\n\n\n Le paiement est effectu\u00e9 au moment de la commande, selon les moyens de paiement propos\u00e9s par le Vendeur.<\/p>\n\n\n\n Les moyens de paiement propos\u00e9s sont notamment :<\/p>\n\n\n\n Le Vendeur ne facture pas de suppl\u00e9ment au client en fonction du moyen de paiement utilis\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Les \u00e9ventuels frais li\u00e9s aux services de paiement utilis\u00e9s par le Vendeur sont support\u00e9s par le Vendeur et ne donnent pas lieu \u00e0 une majoration sp\u00e9cifique du prix selon le moyen de paiement choisi par le client.<\/p>\n\n\n\n Article 9 \u2014 Fabrication des cr\u00e9ations personnalis\u00e9es<\/p>\n\n\n\n Pour les cr\u00e9ations personnalis\u00e9es, le Vendeur r\u00e9alise la fabrication conform\u00e9ment aux caract\u00e9ristiques convenues avec le client.<\/p>\n\n\n\n Le client doit v\u00e9rifier les informations communiqu\u00e9es au Vendeur avant le d\u00e9but de la fabrication, notamment les couleurs, textes, dimensions ou \u00e9l\u00e9ments d\u00e9coratifs demand\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Une fois la fabrication commenc\u00e9e, une modification importante du projet peut n\u00e9cessiter un nouveau d\u00e9lai et\/ou des frais suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n\n\n\n Lorsqu’une cr\u00e9ation est r\u00e9alis\u00e9e sp\u00e9cifiquement selon les demandes du client ou est nettement personnalis\u00e9e, le droit de r\u00e9tractation peut \u00eatre exclu dans les conditions pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation applicable.<\/p>\n\n\n\n Article 10 \u2014 Droit de r\u00e9tractation<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation applicable aux contrats conclus \u00e0 distance, le consommateur dispose en principe d’un d\u00e9lai de 14 jours<\/strong> \u00e0 compter de la r\u00e9ception du produit pour exercer son droit de r\u00e9tractation, sans avoir \u00e0 justifier sa d\u00e9cision.<\/p>\n\n\n\n Le client souhaitant exercer son droit de r\u00e9tractation doit en informer le Vendeur avant l’expiration du d\u00e9lai applicable, par e-mail \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n adc.skal@gmail.com<\/strong><\/a><\/p>\n\n\n\n Le client peut utiliser le formulaire type de r\u00e9tractation annex\u00e9 aux pr\u00e9sentes CGV ou transmettre toute d\u00e9claration d\u00e9nu\u00e9e d’ambigu\u00eft\u00e9 exprimant sa volont\u00e9 de se r\u00e9tracter.<\/p>\n\n\n\n Le produit doit ensuite \u00eatre retourn\u00e9 dans les conditions et d\u00e9lais pr\u00e9vus par la r\u00e9glementation.<\/p>\n\n\n\n Les frais directs de retour sont \u00e0 la charge du client, sauf disposition l\u00e9gale contraire ou accord contraire du Vendeur.<\/p>\n\n\n\n Le produit doit \u00eatre manipul\u00e9 avec les pr\u00e9cautions n\u00e9cessaires. La responsabilit\u00e9 du client peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9pr\u00e9ciation du produit r\u00e9sultant de manipulations allant au-del\u00e0 de celles n\u00e9cessaires pour \u00e9tablir sa nature, ses caract\u00e9ristiques et son bon fonctionnement.<\/p>\n\n\n\n Article 11 \u2014 Exclusion du droit de r\u00e9tractation pour certaines cr\u00e9ations personnalis\u00e9es<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales applicables, le droit de r\u00e9tractation ne peut notamment pas \u00eatre exerc\u00e9 pour certains biens confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du consommateur ou nettement personnalis\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Cette exclusion peut notamment concerner une cr\u00e9ation fabriqu\u00e9e sp\u00e9cifiquement selon les demandes particuli\u00e8res du client, lorsque les conditions l\u00e9gales de l’exception sont r\u00e9unies.<\/p>\n\n\n\n Le Vendeur informe le client avant la validation de la commande lorsque le produit command\u00e9 est concern\u00e9 par cette exception.<\/p>\n\n\n\n Une simple s\u00e9lection parmi des options standard propos\u00e9es par le Vendeur ne constitue pas n\u00e9cessairement, \u00e0 elle seule, une personnalisation excluant le droit de r\u00e9tractation. La situation est appr\u00e9ci\u00e9e en fonction de la nature de la cr\u00e9ation et du niveau de personnalisation demand\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Article 12 \u2014 Retour et remboursement<\/p>\n\n\n\n Lorsque le droit de r\u00e9tractation est applicable et valablement exerc\u00e9, le Vendeur rembourse les sommes vers\u00e9es dans les conditions pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation.<\/p>\n\n\n\n Le remboursement intervient selon le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 lors de la transaction initiale, sauf accord expr\u00e8s du client pour un autre moyen.<\/p>\n\n\n\n Le Vendeur peut diff\u00e9rer le remboursement jusqu’\u00e0 r\u00e9cup\u00e9ration du bien ou jusqu’\u00e0 ce que le client fournisse une preuve de son exp\u00e9dition, la date retenue \u00e9tant celle du premier de ces faits.<\/p>\n\n\n\n Les modalit\u00e9s de remboursement des frais de livraison sont celles pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation applicable.<\/p>\n\n\n\n Article 13 \u2014 Garanties l\u00e9gales<\/p>\n\n\n\n Les produits vendus aux consommateurs b\u00e9n\u00e9ficient des garanties l\u00e9gales applicables, notamment :<\/p>\n\n\n\n Le client b\u00e9n\u00e9ficie de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 dans les conditions pr\u00e9vues par les articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation.<\/p>\n\n\n\n Le client peut \u00e9galement mettre en \u0153uvre la garantie l\u00e9gale contre les vices cach\u00e9s dans les conditions pr\u00e9vues par les articles 1641 et suivants du Code civil.<\/p>\n\n\n\n Ces garanties s’appliquent ind\u00e9pendamment d’une \u00e9ventuelle garantie commerciale qui pourrait \u00eatre propos\u00e9e par le Vendeur.<\/p>\n\n\n\n Pour toute demande relative \u00e0 une garantie l\u00e9gale, le client peut contacter le Vendeur \u00e0 l’adresse suivante :<\/p>\n\n\n\n adc.skal@gmail.com<\/strong><\/a><\/p>\n\n\n\n Le client est invit\u00e9 \u00e0 fournir les informations permettant d’identifier la commande ainsi que tout \u00e9l\u00e9ment utile \u00e0 l’examen de sa demande.<\/p>\n\n\n\n Article 14 \u2014 Utilisation des produits<\/p>\n\n\n\n Les cr\u00e9ations propos\u00e9es sont principalement destin\u00e9es \u00e0 un usage d\u00e9coratif.<\/p>\n\n\n\n Le client doit utiliser et entretenir le produit conform\u00e9ment \u00e0 sa destination et aux \u00e9ventuelles recommandations communiqu\u00e9es par le Vendeur.<\/p>\n\n\n\n Le Vendeur ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages r\u00e9sultant d’une utilisation non conforme \u00e0 la destination du produit, d’une modification r\u00e9alis\u00e9e par le client ou d’une utilisation manifestement inappropri\u00e9e, sous r\u00e9serve des garanties l\u00e9gales auxquelles le client peut pr\u00e9tendre.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Article 15 \u2014 Donn\u00e9es personnelles<\/p>\n\n\n\n Les donn\u00e9es personnelles communiqu\u00e9es par le client sont trait\u00e9es notamment afin de permettre la gestion des commandes, le paiement, la fabrication des cr\u00e9ations personnalis\u00e9es, la livraison et le suivi de la relation avec le client.<\/p>\n\n\n\n Certaines donn\u00e9es peuvent \u00eatre transmises aux prestataires n\u00e9cessaires \u00e0 l’ex\u00e9cution de la commande, notamment aux prestataires de paiement et aux transporteurs.<\/p>\n\n\n\n Les modalit\u00e9s d\u00e9taill\u00e9es de traitement des donn\u00e9es personnelles, les dur\u00e9es de conservation et les droits des personnes sont pr\u00e9sent\u00e9s dans la Politique de confidentialit\u00e9 accessible sur le site.<\/p>\n\n\n\n Pour exercer ses droits ou obtenir des informations compl\u00e9mentaires :<\/p>\n\n\n\n
CONDITIONS GENERALES DE VENTE<\/strong>
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SIRET : 935 321 877 00018<\/strong>
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